Article précédent

Article suivant

Arrêté du 14 septembre 2006

Article 2

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 2

Le référentiel des activités professionnelles, le référentiel de certification et les unités constitutives du référentiel de certification du brevet de technicien supérieur " industries plastiques Europlastic à référentiel commun européen " sont définies en annexe I au présent arrêté.

Les unités communes au brevet de technicien supérieur " industries plastiques Europlastic à référentiel commun européen " et à d'autres spécialités de brevet de technicien supérieur ainsi que les dispenses d'épreuves accordées au titre de l'

arrêté du 24 juin 2005 susvisé

sont définies en annexe I au présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Créé le 23 septembre 2006 · Abrogé le 1 janvier 2018

Le référentiel des activités professionnelles, le référentiel de certification et les unités constitutives du référentiel de certification du brevet de technicien supérieur " industries plastiques Europlastic à référentiel commun européen " sont définies en annexe I au présent arrêté.

Les unités communes au brevet de technicien supérieur " industries plastiques Europlastic à référentiel commun européen " et à d'autres spécialités de brevet de technicien supérieur ainsi que les dispenses d'épreuves accordées au titre de l'arrêté du 24 juin 2005 susvisé sont définies en annexe I au présent arrêté.

Relations

cite

cite  Arrêté 2005-06-24

Historique des versions

En vigueur du samedi 23 septembre 2006 au dimanche 31 décembre 2017

Source : Légifrance