Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Abrogation des dispositions antérieures
Résumé. Cet article annule des règles d'un ancien arrêté concernant la formation et l'enregistrement.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 19 janvier 2021Sct. Section 1 : Champ d'applicationArrêté du 19 janvier 2021Art. 1 → Version 1Arrêté du 19 janvier 2021Sct. Section 2 : Définition des actions de formationArrêté du 19 janvier 2021Art. 2 → Version 1Arrêté du 19 janvier 2021Art. 3 → Version 1Arrêté du 19 janvier 2021Sct. Section 3 : Processus d'habilitation et d'enregistrementArrêté du 19 janvier 2021Art. 4 → Version 1Arrêté du 19 janvier 2021Sct. Section 4 : Conditions d'habilitation et d'enregistrementArrêté du 19 janvier 2021Art. 5 → Version 1Arrêté du 19 janvier 2021Art. 6 → Version 1Arrêté du 19 janvier 2021Art. 7 → Version 1Arrêté du 19 janvier 2021Sct. Section 5 : Résultat du processus d'habilitation et d'enregistrementArrêté du 19 janvier 2021Art. 8 → Version 1Arrêté du 19 janvier 2021Art. 10 → Version 1Arrêté du 19 janvier 2021Sct. AnnexeArrêté du 19 janvier 2021Art. nullArrêté du 19 janvier 2021Sct. PARTIE 1 : Pour le transport des espèces mentionnées à l'article 6.5 du règlement (CE) n° 1/2005Arrêté du 19 janvier 2021Art. nullArrêté du 19 janvier 2021Sct. PARTIE 2 : Pour le transport des espèces non mentionnées à l'article 6.5 du règlement (CE) n° 1/2005 susviséArrêté du 19 janvier 2021Art. null
- Arrêté du 19 janvier 2021Sct. Section 1 : Champ d'application, Art. 1, Sct. Section 2 : Définition des actions de formation, Art. 2, Art. 3, Sct. Section 3 : Processus d'habilitation et d'enregistrement, Art. 4, Sct. Section 4 : Conditions d'habilitation et d'enregistrement, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. Section 5 : Résultat du processus d'habilitation et d'enregistrement, Art. 8, Art. 10, Sct. Annexe, Art. null, Sct. PARTIE 1 : Pour le transport des espèces mentionnées à l'article 6.5 du règlement (CE) n° 1/2005, Art. null, Sct. PARTIE 2 : Pour le transport des espèces non mentionnées à l'article 6.5 du règlement (CE) n° 1/2005 susvisé, Art. null