Article 1
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JORF n°0017 du 21 janvier 2020
Arrêté du 13 janvier 2020
Le ministre de la culture,
Vu le décret n° 87-389 du 15 juin 1987 modifié relatif à l'organisation des services d'administration centrale ;
Vu le décret n° 2009-1393 du 11 novembre 2009 relatif aux missions et à l'organisation de l'administration centrale du ministère de la culture et de la communication ;
Vu le décret n° 2019-760 du 24 juillet 2019 relatif aux secrétaires généraux des ministères et à la transformation des administrations centrales, notamment son article 2 ;
Vu l'arrêté du 17 novembre 2009 relatif aux missions et à l'organisation du secrétariat général ;
Vu les convocations aux comités techniques d'administration centrale du ministère de la culture des 11 et 20 décembre 2019,
Arrête :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 17 novembre 2009 > > Art. 1 > >
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1 modifié
Article 3
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 17 novembre 2009 > > Art. 2 > >
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1 modifié
Article 4
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 17 novembre 2009 > > Art. 3 > >
1 version
1 modifié
Article 5
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 17 novembre 2009 > > Art. 4 > >
1 version
1 modifié
Article 6
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 17 novembre 2009 > > Art. 5 > >
1 version
1 modifié
Article 7
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 17 novembre 2009 > > Art. 8 > >
1 version
1 modifié
Article 8
A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 17 novembre 2009 > > Art. 6, Art. 7, Art. 9, Art. 10, Art. 11 > >
1 version
5 abrogés
Article 9
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 13 janvier 2020.
Franck Riester