Abrogé par Arrêté du 12 septembre 2011 - art. 1
Créé le 30 avril 2008
La mission de recherche scientifique fondamentale et appliquée en matière pédagogique, médicale et technique de l'Institut national du sport et de l'éducation physique s'exerce au sein de chaque département.
Abrogé depuis le jeudi 3 mai 2012
Abrogé parArrêté du 12 septembre 2011art. 1
En vigueur du mercredi 30 avril 2008 au mercredi 2 mai 2012
Créé parArrêté du 28 février 2008art. (V)
La mission de recherche scientifique fondamentale et appliquée en matière pédagogique, médicale et technique de l'Institut national du sport et de l'éducation physique s'exerce au sein de chaque département.