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La ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-10-17, D. 212-20 et suivants, et A. 212-47 et suivants ;
Vu le décret n° 2021-393 du 2 avril 2021 relatif aux certificat professionnel, brevet professionnel, diplôme d'Etat et diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et à leurs certificats complémentaires ;
Vu l'arrêté du 22 juillet 2019 portant création de la mention « motonautisme et disciplines associées » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative « sport et animation » en date du 28 juin 2022,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 juillet 2019Art. 2
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 juillet 2019Art. 3
1 version
1 modifié
1 cité
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 juillet 2019Art. 4
1 version
1 modifié
2 cités
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 juillet 2019Art. 5
1 version
1 modifié
2 cités
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 juillet 2019Art. 6
1 version
1 modifié
2 cités
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 juillet 2019Art. 7
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 juillet 2019Art. 8
1 version
1 modifié
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 juillet 2019Sct. ANNEXES, Art. ANNEXE I, Art. ANNEXE II, Art. ANNEXE III
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4 créés
1 cité
Créé le 15 juillet 2023
Les dispositions figurant au présent arrêté s'appliquent aux sessions de formation ouvertes à compter du 1er novembre 2023.
1 version
Créé le 15 juillet 2023
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 12 mai 2023.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice des sports,
F. Bourdais
En vigueur depuis le samedi 15 juillet 2023