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Précision des exigences pour la formation de moniteurs de motonautisme
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2
- Arrêté du 22 juillet 2019Art. 5
Arrêté du 12 mai 2023
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 juillet 2019
Art. 5
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 juillet 2019Art. 5
cite
Source : Légifrance
Création du brevet professionnel de moniteur de motonautisme
Arrêté du 12 mai 2023 · art. 8
Conditions d'accès aux formations sportives
Arrêté du 22 juillet 2019 · art. 5 (VT)
Règles pour la formation des professionnels du sport
Code du sport · art. R212-10-11
Encadrement et déclaration des étudiants en formation sportive
Code du sport · art. R212-10-20