Arrêté du 22 juillet 2019

Article 8

Abrogation à venir1 décembre 2026

Créé le 1 décembre 2019 · En vigueur depuis le 15 juillet 2023 · Sera abrogé le 1 décembre 2026

Le tableau récapitulatif des dispenses des “ exigences préalables à l ‘ entrée en formation ” (EPEF) et des “ exigences préalables à la mise en situation professionnelle ” (EPMSP), ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ éducateur sportif ”, mention “ motonautisme et disciplines associées ” figure en annexe III au présent arrêté.

Historique des versions

Abrogé à compter du mardi 1 décembre 2026

Abrogé parArrêté du 14 mai 2025art. 10 (V)

En vigueur du samedi 15 juillet 2023 au lundi 30 novembre 2026

Modifié parArrêté du 12 mai 2023art. 7

En vigueur du dimanche 1 décembre 2019 au vendredi 14 juillet 2023