Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des compétences du diplôme de motonautisme
Résumé. L'arrêté modifie les compétences requises pour le diplôme de motonautisme et disciplines associées.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 22 juillet 2019Art. 2 : Diplôme pour encadrer les activités nautiques motorisées
→ Version 2
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- Arrêté du 22 juillet 2019Art. 2