Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Déplacement du tableau des dispenses et équivalences
Résumé. Le tableau des dispenses et équivalences pour le brevet professionnel d'éducateur sportif en motonautisme est déplacé en annexe III.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 22 juillet 2019Art. 8 : Qualifications pour la formation en motonautisme
→ Version 2
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- Arrêté du 22 juillet 2019Art. 8