A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 28 décembre 2012Sct. TITRE Ier : LES LISTES D'APTITUDE DES PRATICIENS-CONSEILSArrêté du 28 décembre 2012Sct. 1. Liste d'aptitude des médecins-conseils et chirurgiens-dentistes-conseilsArrêté du 28 décembre 2012Art. 1 → Version 1Arrêté du 28 décembre 2012Art. 2 → Version 2Arrêté du 28 décembre 2012Art. 3 → Version 2Arrêté du 28 décembre 2012Art. 4 → Version 2Arrêté du 28 décembre 2012Art. 5 → Version 3Arrêté du 28 décembre 2012Art. 6 → Version 2Arrêté du 28 décembre 2012Art. 6-1 → Version 1Arrêté du 28 décembre 2012Art. 6-2 → Version 1Arrêté du 28 décembre 2012Art. 7 → Version 1Arrêté du 28 décembre 2012Art. 8 → Version 2Arrêté du 28 décembre 2012Sct. 2. Liste d'aptitude des médecins-conseils chefs de serviceArrêté du 28 décembre 2012Art. 9 → Version 2Arrêté du 28 décembre 2012Art. 10 → Version 1Arrêté du 28 décembre 2012Art. 11 → Version 2Arrêté du 28 décembre 2012Art. 12 → Version 1Arrêté du 28 décembre 2012Art. 13 → Version 1Arrêté du 28 décembre 2012Art. 14 → Version 2Arrêté du 28 décembre 2012Art. 15 → Version 2Arrêté du 28 décembre 2012Sct. TITRE II : LA FORMATION ET LE PERFECTIONNEMENT DES PRATICIENS-CONSEILSArrêté du 28 décembre 2012Art. 16 → Version 2Arrêté du 28 décembre 2012Art. 17 → Version 2Arrêté du 28 décembre 2012Art. 18 → Version 2Arrêté du 28 décembre 2012Art. 20 → Version 1Arrêté du 28 décembre 2012Art. 22 → Version 1
- Arrêté du 28 décembre 2012Sct. TITRE Ier : LES LISTES D'APTITUDE DES PRATICIENS-CONSEILS, Sct. 1. Liste d'aptitude des médecins-conseils et chirurgiens-dentistes-conseils , Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 6-1, Art. 6-2, Art. 7, Art. 8, Sct. 2. Liste d'aptitude des médecins-conseils chefs de service , Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Sct. TITRE II : LA FORMATION ET LE PERFECTIONNEMENT DES PRATICIENS-CONSEILS, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 20, Art. 22