Arrêté du 11 août 2020

Article 23

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Article 23

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 28 décembre 2012

Sct. TITRE Ier : LES LISTES D'APTITUDE DES PRATICIENS-CONSEILS, Sct. 1. Liste d'aptitude des médecins-conseils et chirurgiens-dentistes-conseils , Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 6-1, Art. 6-2, Art. 7, Art. 8, Sct. 2. Liste d'aptitude des médecins-conseils chefs de service , Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Sct. TITRE II : LA FORMATION ET LE PERFECTIONNEMENT DES PRATICIENS-CONSEILS, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 20, Art. 22

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Suppression de règles sur la formation des médecins-conseils

Résumé. L'arrêté du 11 août 2020 supprime plusieurs articles de l'arrêté du 28 décembre 2012 concernant la formation et les listes d'aptitude des médecins-conseils et chirurgiens-dentistes-conseils.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 28 décembre 2012Sct. TITRE Ier : LES LISTES D'APTITUDE DES PRATICIENS-CONSEILSArrêté du 28 décembre 2012Sct. 1. Liste d'aptitude des médecins-conseils et chirurgiens-dentistes-conseilsArrêté du 28 décembre 2012Art. 1 : Recrutement des médecins-conseils dans les régimes agricoles
- Arrêté du 28 décembre 2012
Sct. TITRE Ier : LES LISTES D'APTITUDE DES PRATICIENS-CONSEILS, Sct. 1. Liste d'aptitude des médecins-conseils et chirurgiens-dentistes-conseils , Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 6-1, Art. 6-2, Art. 7, Art. 8, Sct. 2. Liste d'aptitude des médecins-conseils chefs de service , Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Sct. TITRE II : LA FORMATION ET LE PERFECTIONNEMENT DES PRATICIENS-CONSEILS, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 20, Art. 22

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