Arrêté du 28 décembre 2012
TITRE Ier : LES LISTES D'APTITUDE DES PRATICIENS-CONSEILS
Abrogé20 août 2020
2. Liste d'aptitude des médecins-conseils chefs de service
Abrogé20 août 2020Abrogé depuis le jeudi 20 août 2020
En vigueur du lundi 31 décembre 2012 au mercredi 19 août 2020
TITRE Ier : LES LISTES D'APTITUDE DES PRATICIENS-CONSEILS
1. Liste d'aptitude des médecins-conseils et chirurgiens-dentistes-conseils
2. Liste d'aptitude des médecins-conseils chefs de service