Le ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-10-17, D. 212-35 et suivants et A. 212-49 et suivants ;
Vu l'arrêté du 29 juin 2009 portant création de la mention « football américain » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative « sport et animation » en date du 12 novembre 2024,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 29 juin 2009 > > Art. 2 > >
1 version
1 modifié
1 cité
A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 29 juin 2009 > > Art. 2 bis > >
1 version
1 créé
2 cités
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 29 juin 2009 > > Art. 3 > >
1 version
1 modifié
4 cités
A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 29 juin 2009 > > Art. 4 > >
1 version
1 abrogé
1 cité
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 29 juin 2009 > > Art. 5 > >
1 version
1 modifié
3 cités
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 29 juin 2009 > > Art. 6 > >
1 version
1 modifié
4 cités
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 29 juin 2009 > > Art. 7 > >
1 version
1 modifié
2 cités
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 29 juin 2009 > > Art. 8 > >
1 version
1 modifié
1 cité
A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 29 juin 2009 > > Art. 9 > >
1 version
1 abrogé
1 cité
A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 29 juin 2009 > > Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III > >
1 version
4 créés
3 cités
Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formations ouvertes à compter de sa publication.
1 version
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 10 décembre 2024.
Pour le ministre et par délégation :
La directrice des sports,
F. Bourdais