Arrêté du 10 décembre 2024

Article 10

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Article 10

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 29 juin 2009

Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III

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Création des annexes du DEJEPS football américain

Résumé. Un nouvel arrêté crée les annexes du diplôme d'État de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité "perfectionnement sportif" mention "football américain".

A créé les dispositions suivantes :

Arrêté du 29 juin 2009Sct. AnnexesArrêté du 29 juin 2009Art. Annexe IArrêté du 29 juin 2009Art. Annexe II
- Arrêté du 29 juin 2009
Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III

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