Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Création des annexes du DEJEPS football américain
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 juin 2009Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III
Arrêté du 10 décembre 2024
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 juin 2009
Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 juin 2009Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III
crée
Source : Légifrance
Art. Annexe I (V)
Arrêté du 29 juin 2009
Art. Annexe II (V)
Arrêté du 29 juin 2009
Art. Annexe III (V)
Arrêté du 29 juin 2009
Annexes (V)
Arrêté du 29 juin 2009
Code du sport : règles et sécurité
Code du sport.
Établissement des listes de sportifs de haut niveau
Code du sport · art. L221-2
Art. A212-52
Code du sport