Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des conditions d'accès à la formation de football américain
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2
- Arrêté du 29 juin 2009Art. 3
Arrêté du 10 décembre 2024
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 juin 2009
Art. 3
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 juin 2009Art. 3
cite
Source : Légifrance
Création des annexes du DEJEPS football américain
Arrêté du 10 décembre 2024 · art. 10
Conditions pour entrer en formation de football américain
Arrêté du 29 juin 2009 · art. 3 (V)
Art. A212-35
Code du sport
Art. A212-36
Code du sport
Tests d'entrée pour les formations sportives
Code du sport · art. R212-10-17