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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des dispenses pour le diplôme d'État de football américain
Résumé. L'arrêté met à jour les dispenses et équivalences pour le diplôme d'État de football américain.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 29 juin 2009Art. 8 : Dispenses et équivalences pour le diplôme de football américain
→ Version 2
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- Arrêté du 29 juin 2009Art. 8