Arrêté du 29 juin 2009

Article 8

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Article 8

Le tableau récapitulatif des dispenses des exigences préalables à l'entrée en formation (EPEF), des exigences préalables à la mise en situation professionnelle (EPMSP) ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ perfectionnement sportif ” mention “ football américain ” figure en annexe III au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 12 juillet 2009 · Dernière version le 1 janvier 2025

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Dispenses et équivalences pour le diplôme de football américain

Résumé. L'article liste les dispenses et équivalences pour le diplôme de football américain.

Le tableau récapitulatif des dispenses des exigences préalables à l'entrée en formation (EPEF), des exigences préalables à la mise en situation professionnelle (EPMSP) ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ perfectionnement sportif ” mention “ football américain ” figure en annexe III au présent arrêté.

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En vigueur du dimanche 12 juillet 2009 au mardi 31 décembre 2024

Source : Légifrance