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Modification des épreuves d'évaluation en football américain
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2
- Arrêté du 29 juin 2009Art. 6
Arrêté du 10 décembre 2024
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 juin 2009
Art. 6
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 juin 2009Art. 6
cite
Source : Légifrance
Modalités d'évaluation pour le diplôme de football américain
Arrêté du 29 juin 2009 · art. 6 (V)
Art. A212-26
Code du sport
Art. A212-52
Code du sport
Épreuves pratiques pour le diplôme d'État du sport
Code du sport · art. A212-52 bis