ARRÊTÉ du 10 août 2015

Article 16

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 25 août 2008Art. 1 → Version 1Arrêté du 25 août 2008Sct. I. - Le cycle d'enseignement professionnelArrêté du 25 août 2008Art. 2 → Version 1Arrêté du 25 août 2008Art. 3 → Version 1Arrêté du 25 août 2008Art. 4 → Version 1Arrêté du 25 août 2008Sct. II. - Les stages d'application et le stage pratique dans les services déconcentrésArrêté du 25 août 2008Art. 5 → Version 2Arrêté du 25 août 2008Art. 6 → Version 1Arrêté du 25 août 2008Art. 7 → Version 1Arrêté du 25 août 2008Art. 8 → Version 1Arrêté du 25 août 2008Sct. III. - Le contrôle des connaissancesArrêté du 25 août 2008Art. 9 → Version 1Arrêté du 25 août 2008Art. 10 → Version 1Arrêté du 25 août 2008Art. 11 → Version 1Arrêté du 25 août 2008Sct. IV. - La notation et le classementArrêté du 25 août 2008Art. 12 → Version 1Arrêté du 25 août 2008Art. 13 → Version 1Arrêté du 25 août 2008Art. 14 → Version 1Arrêté du 25 août 2008Art. 15 → Version 1Arrêté du 25 août 2008Art. 16 → Version 1
- Arrêté du 25 août 2008
Art. 1, Sct. I. - Le cycle d'enseignement professionnel, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. II. - Les stages d'application et le stage pratique dans les services déconcentrés, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. III. - Le contrôle des connaissances, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. IV. - La notation et le classement, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16

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