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Titre Ier

DISPOSITIONS DE TRANSPOSITION DES PRINCIPES DU CODE MONDIAL ANTIDOPAGE ET DE RENFORCEMENT DE LA LUTTE CONTRE LE DOPAGE

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Chapitre VIII

Voies de recours et prescription

55 — 56

JORF n°0095 du 22 avril 2021

Chapitre VII : Conséquences de la violation des règles relatives à la lutte contre le dopage

Article 37

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du Code du sport en matière de dopage

Résumé Les conséquences de tricher avec des substances interdites deviennent plus sévères.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. L232-21 > >

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Article 38

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Consequences de la violation des règles de lutte contre le dopage

Résumé Les punitions pour tricher avec des substances interdites dans le sport deviennent plus sévères.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. L232-21-1 > >

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Article 39

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du Code du sport: Art. L232-22

Résumé L'article change une règle du sport pour mieux combattre le dopage.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. L232-22 > >

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Article 40

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du Code du sport pour renforcer la lutte contre le dopage

Résumé Les règles pour lutter contre le dopage dans le sport sont mises à jour.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. L232-23 > >

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Article 41

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Conséquences de la violation des règles antidopage

Résumé Des changements ont été faits pour punir plus sévèrement le dopage.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. L232-23-1 > >

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Article 42

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modifications apportées au Code du sport suite à l'Ordonnance n°2021-488

Résumé L'article 42 change une règle du sport pour mieux lutter contre le dopage.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. L232-23-3-2 > >

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Article 43

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Conséquences de la violation des règles antidopage

Résumé Cet article rend plus sévères les punitions pour les tricheurs dans le sport.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. L232-23-3-3 > >

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Article 44

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du Code du sport relatives au dopage

Résumé Cet article modifie une règle pour mieux se battre contre le dopage.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. L232-23-3-4 > >

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Article 45

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du Code du sport relatives à la lutte contre le dopage

Résumé Les règles contre le dopage dans le sport ont été mises à jour.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. L232-23-3-5 > >

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Article 46

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du Code du sport relatives à la lutte contre le dopage

Résumé Des règles contre le dopage dans le sport ont été mises à jour.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. L232-23-3-6 > >

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Article 47

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Conséquences des violations des règles antidopage

Résumé Violer les règles antidopage change des règles du Code du sport.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. L232-23-3-8 > >

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Article 48

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Conséquences de la violation des règles de lutte contre le dopage

Résumé Les sanctions contre le dopage dans le sport deviennent plus sévères.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. L232-23-3-9 > >

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Article 49

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modifications des dispositions du Code du sport relatives à la lutte contre le dopage

Résumé Cet article modifie une règle du sport pour mieux combattre le dopage.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. L232-23-3-10 > >

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Article 50

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Conséquences de la violation des règles antidopage

Résumé On change les règles pour punir davantage ceux qui trichent en se dopant, surtout ceux de l'article L232-23-3-11, pour mieux lutter contre le dopage.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. L232-23-3-11 > >

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Article 51

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Conséquences des violations des règles antidopage

Résumé Les punitions pour tricher avec des substances interdites sont plus sévères.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. L232-23-3-12 > >

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Article 52

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Conséquences de la violation des règles antidopage

Résumé Il change les sanctions pour dopage dans le sport.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. L232-23-4 > >

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Article 53

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Dispositions relatives à la lutte contre le dopage

Résumé Les règles contre le dopage sont mises à jour pour mieux punir les tricheurs.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. L232-23-5 > >

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Article 54

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Conséquences de la violation des règles antidopage

Résumé Des changements sont faits pour mieux punir les tricheurs en matière de dopage.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. L232-23-6 > >

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