Journal officiel « Lois et Décrets »

JORF n° 231 du 5 octobre 2000

Présentation du numéro

Lois, ordonnances et textes numérotés en premier ; les autres textes sont regroupés par nature. Tous les textes restent accessibles.

À la une

4 textes
Décret2000-9682 articles · 28 septembre 2000

Décret n° 2000-968 du 28 septembre 2000 soumettant le groupement d'intérêt économique Maison de la France au contrôle économique et financier de l'Etat

Décret2000-9692 articles · 28 septembre 2000

Décret n° 2000-969 du 28 septembre 2000 modifiant le décret n° 48-1108 du 10 juillet 1948 portant classement hiérarchique des grades et emplois des personnels civils et militaires de l'Etat relevant du régime général des retraites.

Décret2000-9702 articles · 4 octobre 2000

Décret n° 2000-970 du 4 octobre 2000 modifiant le décret n° 91-1064 du 14 octobre 1991 instituant la nouvelle bonification indiciaire dans les services du ministère de la justice.

Décret2000-97111 articles · 3 octobre 2000

Décret n° 2000-971 du 3 octobre 2000 modifiant le décret n° 92-865 du 28 août 1992 portant statut particulier du cadre d'emplois des auxiliaires de puériculture territoriaux et le décret n° 92-866 du 28 août 1992 portant statut particulier du cadre d'emplois des auxiliaires de soins territoriaux

Autres textes généraux

57 textes
Arrêté35
Voir 35 textes
Arrêté1 article · 21 septembre 2000

Arrêté du 21 septembre 2000 relatif à des régies d'avances

Arrêté4 articles · 22 septembre 2000

Arrêté du 22 septembre 2000 portant transfert de crédits

Arrêté7 articles · 22 septembre 2000

Arrêté du 22 septembre 2000 pris pour l'application des articles 302 M, 443, 614 et 614 A du code général des impôts et des articles 111 H bis à 111 H septies de l'annexe III audit code, relatifs à l'établissement et à la validation des titres de mouvement prévus pour la circulation des produits soumis à la réglementation des contributions indirectes

Arrêté15 articles · 22 septembre 2000

Arrêté du 22 septembre 2000 relatif aux capsules représentatives de droits et modifiant l'annexe IV au code général des impôts

Arrêté4 articles · 19 septembre 2000

Arrêté du 19 septembre 2000 portant répartition de crédits

Arrêté4 articles · 18 septembre 2000

Arrêté du 18 septembre 2000 portant transfert de crédits

Arrêté4 articles · 26 septembre 2000

Arrêté du 26 septembre 2000 portant transfert de crédits

Arrêté3 articles · 26 septembre 2000

Arrêté du 26 septembre 2000 complétant la liste des emplois de chef de mission

Arrêté3 articles · 25 septembre 2000

Arrêté du 25 septembre 2000 portant annulation de crédits

Arrêté8 articles · 20 septembre 2000

Arrêté du 20 septembre 2000 relatif au paiement des cotisations personnelles d'allocations familiales des employeurs et travailleurs indépendants par prélèvements mensuels

Arrêté5 articles · 20 septembre 2000

Arrêté du 20 septembre 2000 modifiant le titre Ier du tarif interministériel des prestations sanitaires et relatif aux matériels et nutriments nécessaires à la nutrition entérale à domicile

Arrêté5 articles · 4 octobre 2000

Arrêté du 4 octobre 2000 modifiant la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux

Arrêté6 articles · 2 octobre 2000

Arrêté du 2 octobre 2000 fixant pour les mois d'octobre 2000 à février 2001 les montants et les dates de versement au titre de l'exercice 2000 des acomptes à divers régimes de sécurité sociale et relatif à la compensation généralisée vieillesse, aux compensations bilatérales maladie et à la compensation spécifique entre les régimes spéciaux d'assurance vieillesse

Arrêté3 articles · 20 septembre 2000

Arrêté du 20 septembre 2000 modifiant le titre Ier du tarif interministériel des prestations sanitaires et relatif à la liste des nutriments destinés à la nutrition entérale à domicile pris en charge

Arrêté4 articles · 4 octobre 2000

Arrêté du 4 octobre 2000 fixant les conditions d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire dans les services du ministère de la justice

Arrêté14 articles · 5 septembre 2000

Arrêté du 5 septembre 2000 relatif à l'examen du certificat de capacité professionnelle de conducteur de taxi

Arrêté17 articles · 29 septembre 2000

Arrêté du 29 septembre 2000 fixant les modalités de la consultation du personnel organisée en vue de déterminer les organisations syndicales appelées à être représentées au comité technique paritaire spécial du haut-commissariat de la République en Nouvelle-Calédonie

Arrêté5 articles · 22 septembre 2000

Arrêté du 22 septembre 2000 relatif à l'homologation communautaire en ce qui concerne l'indicateur de vitesse des véhicules à moteur à deux ou trois roues et des quadricycles à moteur

Arrêté2 articles · 22 septembre 2000

Arrêté du 22 septembre 2000 modifiant l'arrêté du 7 juillet 1995 relatif à la réception et à la réglementation technique des véhicules à moteur à deux ou trois roues et des quadricycles à moteur et de leurs systèmes et équipements.

Arrêté8 articles · 22 septembre 2000

Arrêté du 22 septembre 2000 portant création d'un certificat d'études supérieures en tourisme durable et ingénierie de projet à l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand

Arrêté1 article · 7 septembre 2000

Arrêté du 7 septembre 2000 modifiant l'arrêté du 14 mars 2000 portant ouverture en 2000 de concours pour le recrutement d'ingénieurs subdivisionnaires territoriaux

Arrêté1 article · 11 septembre 2000

Arrêté du 11 septembre 2000 modifiant l'arrêté du 20 mars 2000 relatif à l'ouverture en 2000 de concours pour le recrutement d'ingénieurs subdivisionnaires territoriaux

Arrêté1 article · 6 septembre 2000

Arrêté du 6 septembre 2000 modifiant l'arrêté du 22 mars 2000 relatif à l'ouverture en 2000 de concours pour le recrutement d'ingénieurs subdivisionnaires territoriaux

Arrêté1 article · 11 septembre 2000

Arrêté du 11 septembre 2000 modifiant l'arrêté du 27 mars 2000 portant ouverture en 2000 de concours pour le recrutement d'ingénieurs subdivisionnaires territoriaux

Arrêté1 article · 12 septembre 2000

Arrêté du 12 septembre 2000 modifiant l'arrêté du 10 mars 2000 relatif à l'ouverture en 2000 de concours pour le recrutement d'ingénieurs subdivisionnaires territoriaux organisés par la délégation régionale Provence-Alpes-Côte d'Azur

Arrêté1 article · 11 septembre 2000

Arrêté du 11 septembre 2000 modifiant l'arrêté du 15 mars 2000 relatif à l'ouverture en 2000 de concours pour le recrutement d'ingénieurs subdivisionnaires territoriaux

Arrêté1 article · 8 septembre 2000

Arrêté du 8 septembre 2000 modifiant l'arrêté du 16 mars 2000 portant ouverture en 2000 de concours pour le recrutement d'ingénieurs subdivisionnaires territoriaux

Arrêté6 articles · 8 septembre 2000

Arrêté du 8 septembre 2000 relatif à la liste des sportifs de haut niveau

Arrêté5 articles · 8 septembre 2000

Arrêté du 8 septembre 2000 relatif à la liste des arbitres et juges sportifs de haut niveau

Arrêté0027 septembre 2000

Arrêté du 27 septembre 2000 fixant l'organisation et le programme des épreuves de l'examen professionnel pour l'accès au grade d'attaché principal des systèmes d'information et de communication

Arrêté7 articles · 25 septembre 2000

Arrêté du 25 septembre 2000 portant institution d'une régie d'avances temporaire auprès de l'Institut français d'études anatoliennes pour l'opération archéologique sur le site de Letoon

Arrêté1 article · 2 octobre 2000

Arrêté du 2 octobre 2000 autorisant au titre de l'année 2000 l'ouverture d'un concours pour le recrutement d'un directeur de recherche de 2e classe à l'Institut national de la recherche agronomique (femme ou homme)

Arrêté1 article · 3 octobre 2000

Arrêté du 3 octobre 2000 modifiant l'arrêté du 13 mars 2000 fixant le calendrier des opérations électorales et les modalités d'élection des membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques

Arrêté1 article · 27 septembre 2000

Arrêté du 27 septembre 2000 portant approbation de dispositions statutaires (application de l'article 14 5o du décret no 85-986 du 16 septembre 1985)

Arrêté1 article · 26 septembre 2000

Arrêté du 26 septembre 2000 modifiant la liste des organismes constituant des agences de presse au sens de l'ordonnance no 45-2646 du 2 novembre 1945 portant réglementation des agences de presse

Décision ; textes numérotés7
Voir 7 textes
Décision2000-5794 articles · 12 septembre 2000

Décision n° 2000-579 du 12 septembre 2000 complétant la décision no 94-607 du 6 décembre 1994 modifiée et complétée portant attribution de fréquences hertziennes terrestres pour la diffusion des programmes de la Télévision du savoir, de la formation et de l'emploi

Décision2000-5858 articles · 12 septembre 2000

Décision n° 2000-585 du 12 septembre 2000 autorisant la SARL Sodirad à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Rire et Chansons

Décision2000-5864 articles · 12 septembre 2000

Décision n° 2000-586 du 12 septembre 2000 complétant la décision no 87-13 du 26 février 1987 autorisant l'exploitation d'un service de télévision à vocation nationale diffusé en clair par voie hertzienne terrestre (sixième chaîne)

Décision2000-5883 articles · 5 septembre 2000

Décision n° 2000-588 du 5 septembre 2000 modifiant la décision du Conseil supérieur de l'audiovisuel no 95-686 du 25 juillet 1995 portant autorisation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Nostalgie Provence

Décision2000-5893 articles · 5 septembre 2000

Décision n° 2000-589 du 5 septembre 2000 modifiant les décisions du Conseil supérieur de l'audiovisuel nos 98-406 du 27 mai 1998, 98-444 du 9 juin 1998 et 99-107 du 16 mars 1999 portant autorisation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Nostalgie Corse

Décision2000-5843 articles · 12 septembre 2000

Décision n° 2000-584 du 12 septembre 2000 portant renouvellement du mandat d'un membre suppléant du comité technique radiophonique des Antilles-Guyane

Décision2000-5784 articles · 12 septembre 2000

Décision n° 2000-578 du 12 septembre 2000 complétant la décision no 92-575 du 23 juin 1992 modifiée et complétée portant attribution de fréquences hertziennes terrestres pour la diffusion des programmes de la chaîne culturelle européenne

Mesures nominatives

50 textes
Arrêté41
Voir 41 textes
ArrêtéMesure nominative3 articles · 27 septembre 2000

Arrêté du 27 septembre 2000 portant nomination au Conseil supérieur pour le reclassement professionnel et social des travailleurs handicapés

ArrêtéMesure nominative1 article · 22 septembre 2000

Arrêté du 22 septembre 2000 portant nomination d'une stagiaire du cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (seconde série)

ArrêtéMesure nominative1 article · 19 septembre 2000

Arrêté du 19 septembre 2000 portant nomination d'une stagiaire du cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (première série)

ArrêtéMesure nominative1 article · 18 septembre 2000

Arrêté du 18 septembre 2000 portant acceptation de la démission d'un stagiaire du cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (seconde série)

ArrêtéMesure nominative1 article · 18 septembre 2000

Arrêté du 18 septembre 2000 portant nomination d'un stagiaire du cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (première série)

ArrêtéMesure nominative1 article · 18 septembre 2000

Arrêté du 18 septembre 2000 portant acceptation de la démission d'un stagiaire du cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (première série)

ArrêtéMesure nominative1 article · 22 septembre 2000

Arrêté du 22 septembre 2000 portant acceptation de la démission d'une stagiaire du cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (première série)

ArrêtéMesure nominative1 article · 17 septembre 2000

Arrêté du 17 septembre 2000 portant acceptation de la démission d'un stagiaire du cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (première série)

ArrêtéMesure nominative4 articles · 2 octobre 2000

Arrêté du 2 octobre 2000 portant nomination et cessation de fonctions au cabinet du ministre délégué

ArrêtéMesure nominative3 articles · 29 septembre 2000

Arrêté du 29 septembre 2000 portant nomination au cabinet du ministre délégué

ArrêtéMesure nominative1 article · 18 septembre 2000

Arrêté du 18 septembre 2000 portant admission à la retraite (aviation civile)

ArrêtéMesure nominative1 article · 20 septembre 2000

Arrêté du 20 septembre 2000 portant nomination à la commission administrative de l'aviation civile

ArrêtéMesure nominative1 article · 21 septembre 2000

Arrêté du 21 septembre 2000 modifiant l'arrêté du 27 mars 1998 portant nomination au conseil scientifique de l'Ecole nationale des ponts et chaussées

ArrêtéMesure nominative1 article · 18 septembre 2000

Arrêté du 18 septembre 2000 portant admission à la retraite (Institut national de la statistique et des études économiques)

ArrêtéMesure nominative1 article · 19 septembre 2000

Arrêté du 19 septembre 2000 portant admission à la retraite (chambres régionales des comptes)

ArrêtéMesure nominative1 article · 18 septembre 2000

Arrêté du 18 septembre 2000 portant nomination à la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières

ArrêtéMesure nominative1 article · 27 septembre 2000

Arrêté du 27 septembre 2000 portant nomination d'un président de section de la Commission des recours des réfugiés

ArrêtéMesure nominative1 article · 27 septembre 2000

Arrêté du 27 septembre 2000 portant nomination au conseil d'administration du fonds d'intervention et de régularisation du marché du sucre

ArrêtéMesure nominative1 article · 28 septembre 2000

Arrêté du 28 septembre 2000 portant détachement (Cour des comptes)

ArrêtéMesure nominative1 article · 14 septembre 2000

Arrêté du 14 septembre 2000 portant réintégration et affectation (chambres régionales des comptes)

ArrêtéMesure nominative1 article · 27 septembre 2000

Arrêté du 27 septembre 2000 portant désignation d'un commissaire du Gouvernement auprès du conseil des marchés financiers

ArrêtéMesure nominative3 articles · 29 septembre 2000

Arrêté du 29 septembre 2000 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre

ArrêtéMesure nominative1 article · 21 septembre 2000

Arrêté du 21 septembre 2000 portant cessation de fonctions et nomination du directeur d'un institut universitaire de formation des maîtres

ArrêtéMesure nominative1 article · 20 septembre 2000

Arrêté du 20 septembre 2000 conférant le titre d'architecte des Bâtiments de France

ArrêtéMesure nominative1 article · 18 septembre 2000

Arrêté du 18 septembre 2000 portant nomination du président du conseil d'administration de l'école d'architecture de Clermont-Ferrand

ArrêtéMesure nominative1 article · 25 septembre 2000

Arrêté du 25 septembre 2000 portant nomination au Conseil national de l'information statistique

ArrêtéMesure nominative1 article · 7 septembre 2000

Arrêtés du 7 septembre 2000 portant promotion (inspection du travail)

ArrêtéMesure nominative1 article · 7 septembre 2000

Arrêtés du 7 septembre 2000 portant promotion (inspection du travail)

ArrêtéMesure nominative1 article · 7 septembre 2000

Arrêtés du 7 septembre 2000 portant promotion (inspection du travail)

ArrêtéMesure nominative1 article · 7 septembre 2000

Arrêtés du 7 septembre 2000 portant promotion (inspection du travail)

ArrêtéMesure nominative1 article · 7 septembre 2000

Arrêtés du 7 septembre 2000 portant promotion (inspection du travail)

ArrêtéMesure nominative1 article · 7 septembre 2000

Arrêtés du 7 septembre 2000 portant promotion (inspection du travail)

ArrêtéMesure nominative1 article · 25 septembre 2000

Arrêté du 25 septembre 2000 modifiant l'arrêté du 28 juin 2000 portant désignation des autorités qualifiées de sécurité des systèmes d'information du ministère de l'emploi et de la solidarité dans les services de l'administration centrale des affaires sanitaires et sociales et en organisme sous tutelle

ArrêtéMesure nominative1 article · 7 septembre 2000

Arrêtés du 7 septembre 2000 portant promotion (inspection du travail)

ArrêtéMesure nominative1 article · 7 septembre 2000

Arrêtés du 7 septembre 2000 portant promotion (inspection du travail)

ArrêtéMesure nominative1 article · 7 septembre 2000

Arrêtés du 7 septembre 2000 portant promotion (inspection du travail)

ArrêtéMesure nominative1 article · 7 septembre 2000

Arrêtés du 7 septembre 2000 portant promotion (inspection du travail)

ArrêtéMesure nominative2 articles · 29 juin 2000

Arrêté du 29 juin 2000 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT)

ArrêtéMesure nominative1 article · 2 octobre 2000

Arrêté du 2 octobre 2000 portant nomination au Conseil supérieur de la participation

ArrêtéMesure nominative1 article · 27 septembre 2000

Arrêté du 27 septembre 2000 modifiant l'arrêté du 7 août 2000 portant nomination de correcteurs extérieurs et d'examinateurs spéciaux des concours externe, interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000

ArrêtéMesure nominative1 article · 21 septembre 2000

Arrêté du 21 septembre 2000 portant attribution de fonctions (régisseurs d'avances)