JORF n° 186 du 12 août 1990

Décrets du 9 août 1990 portant radiation des cadres (magistrature)

ORDRE DE LA LEGION D'HONNEUR Décret du 9 août 1990 portant nomination

CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 90-247 du 13 juillet 1990 modifiant la décision no 87-13 du 26 février 1987 (sixième chaîne)

CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 90-249 du 17 juillet 1990 abrogeant la décision no 89-110 du 21 juin 1989 portant autorisation d'usage de fréquences à la société T.D.F. pour la diffusion du programme de la Société nationale de programme de télévision France Régions 3 (zone de Chinon)

CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 90-230 du 6 juillet 1990 portant suspension d'autorisation d'exploiter un service de radiodiffusion sonore en modulation de fréquence

CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 90-248 du 20 juillet 1990 relative à un appel aux candidatures pour l'exploitation de services de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence

CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 90-251 du 17 juillet 1990 modifiant les décisions nos 88-355, 88-455 et 89-80 portant autorisation d'usage de fréquences à la société T.D.F. pour la diffusion du programme de la Société nationale de programme de télévision France Régions 3 (zones de Saint-Paer, Aizy-Jouy, Montaigu-de-Quercy, Auriac-du-Périgord et Clenleu)

CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 90-246 du 13 juillet 1990 modifiant la décision no 87-12 du 25 février 1987 (cinquième chaîne)

CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 90-253 du 20 juillet 1990 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures en région Rhône-Alpes

CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 90-250 du 17 juillet 1990 modifiant les décisions nos 88-355, 88-455 et 89-80 portant autorisation d'usage de fréquences à la société T.D.F. pour la diffusion du programme de la Société nationale de programme de télévision Antenne 2 (zones de Saint-Paer, Aizy-Jouy, Montaigu-de-Quercy, Auriac-du-Périgord et Clenleu)

CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 90-252 du 17 juillet 1990 complétant la décision no 87-26 du 4 avril 1987 désignant le groupe cessionnaire de 50 p. 100 du capital de la Société nationale de programme Télévision française 1 et portant autorisation d'utilisation de fréquences à la société Télévision française 1

Arrêté du 6 août 1990 relatif au remplacement de membres élus du Conseil national des universités

Citation à l'ordre de la Nation

Arrêté du 16 juillet 1990 fixant les modalités d'organisation de l'examen permettant l'inscription sur un tableau d'avancement pour l'accès au grade d'ingénieur territorial en chef de 1re catégorie de 2e classe

Décret n°90-722 du 8 août 1990 fixant les conditions d'accès et les modalités d'organisation des concours pour le recrutement des ingénieurs territoriaux

Décret n°90-723 du 8 août 1990 relatif à l'organisation de la formation avant titularisation et de la formation d'adaptation à l'emploi des ingénieurs en chef de 1re catégorie.

Décret n°90-725 du 8 août 1990 relatif aux modalités d'organisation des examens professionnels d'accès au grade d'ingénieur subdivisionnaire territorial

Décret n°90-724 du 8 août 1990 relatif à l'organisation de la formation avant titularisation et de la formation d'adaptation à l'emploi des ingénieurs subdivisionnaires

Arrêté du 8 août 1990 autorisant au titre de l'année 1991 l'ouverture de concours pour le recrutement de chargés de recherche (femmes et hommes) à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale

Décrets du 9 août 1990 portant réintégration et radiation des cadres (magistrature)

Décrets du 9 août 1990 portant radiation des cadres (magistrature)

Décret du 9 août 1990 portant nomination (magistrature)

Décrets du 9 août 1990 portant réintégration et radiation des cadres (magistrature)

Décret du 9 août 1990 portant nomination de magistrats à l'administration centrale du ministère de la justice

Décret du 9 août 1990 portant délégation de signature

Arrêtés du 8 août 1990 portant transfert de crédits

Arrêté du 8 août 1990 portant délégation de signature

Arrêté du 8 août 1990 portant annulation de crédits

Arrêté du 8 août 1990 portant répartition de crédits

Arrêtés du 8 août 1990 portant transfert de crédits

Arrêté du 7 août 1990 relatif à la sélection professionnelle pour l'accès au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe au titre de l'année 1990

Arrêté du 27 juillet 1990 modifiant l'arrêté du 16 juillet 1990 portant ouverture en 1990 d'une épreuve de sélection pour l'accès au cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration

Arrêté du 1er août 1990 fixant les modalités d'organisation du concours pour le recrutement exceptionnel d'inspecteurs du travail

Arrêté du 1er août 1990 autorisant au titre de l'année 1990 l'ouverture de concours pour le recrutement exceptionnel d'inspecteurs du travail (femmes et hommes)

Arrêté du 6 août 1990 portant délégation de signature

Arrêté du 16 juillet 1990 fixant les conditions de préparation, de détention, de cession et de contrôle des antigènes destinés au diagnostic des brucelloses bovine, ovine et caprine