Par décret du Président de la République en date du 9 août 1990, sont nommés substituts à l'administration centrale du ministère de la justice, du second grade, second groupe:

Tour intérieur:

M. Pierre Cellard;

M. Bruno Sturlese;

M. Olivier Douvreleur,

substituts à l'administration centrale du ministère de la justice, du second grade, premier groupe.

Tour extérieur:

A compter du 1er septembre 1990, Mme Isabelle Chaussade, magistrat du second grade, second groupe, détaché auprès du ministère des affaires étrangères.

Tour intérieur:

Mme Anne Carblanc;

Mme Anne Berriat, épouse Hodara;

Mme Marie-José Aube, épouse Lotte,

substituts à l'administration centrale du ministère de la justice, du second grade, premier groupe.

TOUR INTERIEUR: MM. CELLARD,STURLESE,DOUVRELEUR ET MMES. CARBLAND,BERRIAT,AUBE.

TOUR EXTERIEUR: MME. CHAUSSADE SERA DETACHEE AUPRES DU MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES A COMPTER DU 01-09-1990.