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Décret n°2023-469 du 15 juin 2023

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création, abrogation et modification de dispositions relatives aux diplômes universitaires

Résumé. Cet article change les règles des licences professionnelles et supprime les anciennes règles des diplômes universitaires.

A créé les dispositions suivantes :
-Code de l'éducation
Sct. Section 6 : Licence professionnelle “ bachelor universitaire de technologie ”, Art. D642-66, Art. D642-67


A abrogé les dispositions suivantes :
-Code de l'éducation
Art. D612-32, Sct. Section 3 : Le diplôme universitaire de technologie, Art. D643-59, Art. D643-60, Art. D643-60-1, Art. D643-61, Art. D643-62-1, Art. D643-62-2, Art. D643-62-3, Art. D643-62-4, Art. D643-62-5, Art. D643-62-6


A modifié les dispositions suivantes :
-Code de l'éducation
Art. D685-2 , Art. D686-2 , Art. D687-2

Effets de cet article

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modifie  Code de l'éducationart. D685-2 (VD)modifie  Code de l'éducationart. D686-2 (VD)modifie  Code de l'éducationart. D687-2 (VD)modifie  Code de l'éducationart. D687-2 (M) → Version 9modifie  Code de l'éducationart. D686-2 (M) → Version 9modifie  Code de l'éducationart. D685-2 (M) → Version 8

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