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Suppression de neuf articles d'un décret
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2015-1902 du 30 décembre 2015Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9
Décret n°2023-1358 du 28 décembre 2023
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2015-1902 du 30 décembre 2015
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2015-1902 du 30 décembre 2015Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9
Source : Légifrance
Décret n°2015-1902 du 30 décembre 2015 (Ab)
Rôle des laboratoires départementaux dans les contrôles sanitaires
Décret n°2015-1902 du 30 décembre 2015 · art. 1 (Ab)
Obligations des laboratoires départementaux d'analyses
Décret n°2015-1902 du 30 décembre 2015 · art. 2 (Ab)
Rôle des laboratoires départementaux dans la surveillance sanitaire
Décret n°2015-1902 du 30 décembre 2015 · art. 3 (Ab)
Agrément et contrôle des laboratoires départementaux d'analyses
Décret n°2015-1902 du 30 décembre 2015 · art. 4 (Ab)
Compétences des laboratoires départementaux d'analyses
Décret n°2015-1902 du 30 décembre 2015 · art. 5 (Ab)
Préparation des laboratoires départementaux pour les crises sanitaires
Décret n°2015-1902 du 30 décembre 2015 · art. 6 (Ab)
Obligations des laboratoires départementaux d'analyses
Décret n°2015-1902 du 30 décembre 2015 · art. 7 (Ab)
Entrée en vigueur d'un décret sur les laboratoires départementaux d'analyses
Décret n°2015-1902 du 30 décembre 2015 · art. 8 (Ab)
Exécution d'un décret sur les laboratoires départementaux d'analyses
Décret n°2015-1902 du 30 décembre 2015 · art. 9 (Ab)