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Modification de la composition du canton de Vence
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Modification de la composition d'un canton
- Décret n°2014-227 du 24 février 2014Art. 27
Décret n°2021-213 du 24 février 2021
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2014-227 du 24 février 2014
Art. 27
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A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2014-227 du 24 février 2014Art. 27
Cité par
Source : Légifrance
Modification des cantons dans l'Aisne
Décret n°2021-213 du 24 février 2021 · art. 2
Modification de la composition des cantons charentais
Décret n°2021-213 du 24 février 2021 · art. 13
Modification de la composition de quatre cantons
Décret n°2021-213 du 24 février 2021 · art. 17
Redéfinition des cantons de la Drôme
Décret n°2021-213 du 24 février 2021 · art. 19
Modification des listes de communes dans trois cantons
Décret n°2021-213 du 24 février 2021 · art. 41
Modification de la composition de plusieurs cantons du Haut-Rhin
Décret n°2021-213 du 24 février 2021 · art. 51
Modification de la composition de plusieurs cantons
Décret n°2021-213 du 24 février 2021 · art. 53
Modification des cantons de la Sarthe
Décret n°2021-213 du 24 février 2021 · art. 54
Modification de la composition de cantons savoyards
Décret n°2021-213 du 24 février 2021 · art. 55
Modification de la composition des cantons
Décret n°2021-213 du 24 février 2021 · art. 56
Modification des cantons de la Vendée
Décret n°2021-213 du 24 février 2021 · art. 60
Liste des communes du canton de Vence
Décret n°2014-227 du 24 février 2014 · art. 27 (V)