JORF n°0049 du 26 février 2021

Article 55

Article 55

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Modification des délimitations des cantons dans le département de la Savoie

Résumé Le décret change les limites des cantons en Savoie.

Le décret n° 2014-272 du 27 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département de la Savoie est ainsi modifié :
1° Au 1° de l'article 2 :

-le mot : « Epersy, » est remplacé par le mot : « Entrelacs, » ;
-les mots : « Saint-Offenge-Dessous, » sont remplacés par les mots : « Saint-Offenge, » ;
-les mots : « Albens, », « Cessens, », « Mognard, », « Saint-Germain-la-Chambotte, », « Saint-Girod, » et « Saint-Offenge-Dessus » sont supprimés ;

2° A l'article 6 :

-le mot : « Aime, » est remplacé par les mots : « Aime-la-Plagne, » ;
-après les mots : « Peisey-Nancroix, », sont insérés les mots : « La Plagne Tarentaise, » ;
-les mots : « Bellentre, », « La Côte-d'Aime, », « Granier, », « Mâcot-la-Plagne, », « Montgirod, » et « Valezan, » sont supprimés ;

3° A l'article 7 :

-les mots : « Saint-Genix-sur-Guiers, » sont remplacés par les mots : « Saint-Genix-les-Villages, » ;
-les mots : « Gresin, » et « Saint-Maurice-de-Rotherens, » sont supprimés ;

4° A l'article 11 :

-le mot : « Termignon, » est remplacé par les mots : « Val-Cenis, » ;
-les mots : « Bramans, », « Lanslebourg-Mont-Cenis, », « Lanslevillard, » et « Sollières-Sardières, » sont supprimés ;

5° A l'article 12 :

-après les mots : « Le Pontet, », sont insérés les mots : « Porte-de-Savoie, » ;
-après les mots : « La Trinité, », sont insérés les mots : « Valgelon-La Rochette, » ;
-les mots : « Etable, », « Francin, », « Les Marches, » et « La Rochette, » sont supprimés ;

6° A l'article 14 :

-après les mots : « Les Avanchers-Valmorel, », sont insérés les mots : « Les Belleville, » ;
-après les mots : « Champagny-en-Vanoise », est inséré le mot : « Courchevel, » ;
-après les mots : « Feissons-sur-Salins, », sont insérés les mots : « Grand-Aigueblanche, » ;
-après les mots : « Saint-Marcel, », sont insérés les mots : « Salins-Fontaine. » ;
-les mots : « Aigueblanche, », « Le Bois, Bonneval, », « Feissons-sur-Isère, », « Fontaine-le-Puits, », « La Perrière, », « Saint-Bon-Tarentaise, », « Saint-Jean-de-Belleville, », « Saint-Martin-de-Belleville, », « Saint-Oyen, », « Salins-les-Thermes, » et « Villarlurin. » sont supprimés ;

7° A l'article 18 :

-les mots : « Saint-François-Longchamp, » sont remplacés par les mots : « Saint François Longchamp, » ;
-après les mots : « Sainte-Marie-de-Cuines, », sont insérés les mots : « La Tour-en-Maurienne, » ;
-les mots : « Le Châtel, », « Hermillon, », « Montaimont, », « Montgellafrey, » et « Pontamafrey-Montpascal, » sont supprimés ;

8° A l'article 19 :

-après les mots : « Saint-Pierre-de-Belleville, », sont insérés les mots : « Val-d'Arc, » ;
-les mots : « Aiguebelle, » et « Randens, » sont supprimés.


Historique des versions

Version 1

Le décret n° 2014-272 du 27 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département de la Savoie est ainsi modifié :

1° Au 1° de l'article 2 :

-le mot : « Epersy, » est remplacé par le mot : « Entrelacs, » ;

-les mots : « Saint-Offenge-Dessous, » sont remplacés par les mots : « Saint-Offenge, » ;

-les mots : « Albens, », « Cessens, », « Mognard, », « Saint-Germain-la-Chambotte, », « Saint-Girod, » et « Saint-Offenge-Dessus » sont supprimés ;

2° A l'article 6 :

-le mot : « Aime, » est remplacé par les mots : « Aime-la-Plagne, » ;

-après les mots : « Peisey-Nancroix, », sont insérés les mots : « La Plagne Tarentaise, » ;

-les mots : « Bellentre, », « La Côte-d'Aime, », « Granier, », « Mâcot-la-Plagne, », « Montgirod, » et « Valezan, » sont supprimés ;

3° A l'article 7 :

-les mots : « Saint-Genix-sur-Guiers, » sont remplacés par les mots : « Saint-Genix-les-Villages, » ;

-les mots : « Gresin, » et « Saint-Maurice-de-Rotherens, » sont supprimés ;

4° A l'article 11 :

-le mot : « Termignon, » est remplacé par les mots : « Val-Cenis, » ;

-les mots : « Bramans, », « Lanslebourg-Mont-Cenis, », « Lanslevillard, » et « Sollières-Sardières, » sont supprimés ;

5° A l'article 12 :

-après les mots : « Le Pontet, », sont insérés les mots : « Porte-de-Savoie, » ;

-après les mots : « La Trinité, », sont insérés les mots : « Valgelon-La Rochette, » ;

-les mots : « Etable, », « Francin, », « Les Marches, » et « La Rochette, » sont supprimés ;

6° A l'article 14 :

-après les mots : « Les Avanchers-Valmorel, », sont insérés les mots : « Les Belleville, » ;

-après les mots : « Champagny-en-Vanoise », est inséré le mot : « Courchevel, » ;

-après les mots : « Feissons-sur-Salins, », sont insérés les mots : « Grand-Aigueblanche, » ;

-après les mots : « Saint-Marcel, », sont insérés les mots : « Salins-Fontaine. » ;

-les mots : « Aigueblanche, », « Le Bois, Bonneval, », « Feissons-sur-Isère, », « Fontaine-le-Puits, », « La Perrière, », « Saint-Bon-Tarentaise, », « Saint-Jean-de-Belleville, », « Saint-Martin-de-Belleville, », « Saint-Oyen, », « Salins-les-Thermes, » et « Villarlurin. » sont supprimés ;

7° A l'article 18 :

-les mots : « Saint-François-Longchamp, » sont remplacés par les mots : « Saint François Longchamp, » ;

-après les mots : « Sainte-Marie-de-Cuines, », sont insérés les mots : « La Tour-en-Maurienne, » ;

-les mots : « Le Châtel, », « Hermillon, », « Montaimont, », « Montgellafrey, » et « Pontamafrey-Montpascal, » sont supprimés ;

8° A l'article 19 :

-après les mots : « Saint-Pierre-de-Belleville, », sont insérés les mots : « Val-d'Arc, » ;

-les mots : « Aiguebelle, » et « Randens, » sont supprimés.