Décret n°2021-1569 du 3 décembre 2021

Article 11

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Article 11

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n° 2000-825 du 28 août 2000

Sct. TITRE Ier : LA FORMATION DES JEUNES SAPEURS-POMPIERS., Art. 1, Art. 2, Art. 2-1, Art. 2-2, Art. 2-3, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. TITRE II : LE BREVET NATIONAL DE JEUNES SAPEURS-POMPIERS., Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Sct. TITRE III : LE COMITÉ TECHNIQUE DE FORMATION DES JEUNES SAPEURS-POMPIERS., Art. 14, Sct. TITRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES., Art. 15, Art. 16, Art. 16-1, Art. 17

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Suppression de plusieurs articles sur la formation des jeunes sapeurs-pompiers

Résumé. Le décret abroge plusieurs articles du décret de 2000 sur la formation des jeunes sapeurs-pompiers.

A abrogé les dispositions suivantes :

Décret n° 2000-825 du 28 août 2000Sct. TITRE Ier : LA FORMATION DES JEUNES SAPEURS-POMPIERS.Décret n° 2000-825 du 28 août 2000Art. 1 → Version 2Décret n° 2000-825 du 28 août 2000Art. 2 → Version 3
- Décret n° 2000-825 du 28 août 2000
Sct. TITRE Ier : LA FORMATION DES JEUNES SAPEURS-POMPIERS., Art. 1, Art. 2, Art. 2-1, Art. 2-2, Art. 2-3, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. TITRE II : LE BREVET NATIONAL DE JEUNES SAPEURS-POMPIERS., Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Sct. TITRE III : LE COMITÉ TECHNIQUE DE FORMATION DES JEUNES SAPEURS-POMPIERS., Art. 14, Sct. TITRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES., Art. 15, Art. 16, Art. 16-1, Art. 17

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