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Décret n°2021-1510 du 19 novembre 2021

Section 1 : Dispositions permanentes

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'article 2 du décret n° 90-675

Résumé. Un article change une règle vieille de 30 ans.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n° 90-675 du 18 juillet 1990Art. 2 → Version 4
- Décret n° 90-675 du 18 juillet 1990
Art. 2

1 version

1 modifié

1 cité

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'article 3 du décret n° 90-675

Résumé. Cet article change les règles d'un autre décret à partir de 2022.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n° 90-675 du 18 juillet 1990Art. 3 → Version 9
- Décret n° 90-675 du 18 juillet 1990
Art. 3

1 version

1 modifié

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du Décret n° 90-675 du 18 juillet 1990, article 12

Résumé. Un décret de 1990 a été modifié et ces changements commencent en 2022.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n° 90-675 du 18 juillet 1990Art. 12 → Version 9
- Décret n° 90-675 du 18 juillet 1990
Art. 12

1 version

1 modifié

Article 4

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du Décret n° 90-675 du 18 juillet 1990

Résumé. Un article de loi est modifié pour mettre à jour certaines règles.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n° 90-675 du 18 juillet 1990Art. 14 → Version 5
- Décret n° 90-675 du 18 juillet 1990
Art. 14

1 version

1 modifié

Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du décret n° 90-675 du 18 juillet 1990

Résumé. L'article 5 change une règle d'un autre décret à partir de 2022.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n° 90-675 du 18 juillet 1990Art. 16 → Version 8
- Décret n° 90-675 du 18 juillet 1990
Art. 16

1 version

1 modifié

Article 6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du décret 90-675

Résumé. Cet article modifie une règle de 1990 pour qu'elle soit en accord avec les nouvelles règles de 2022.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n° 90-675 du 18 juillet 1990Art. 17 → Version 6
- Décret n° 90-675 du 18 juillet 1990
Art. 17

1 version

1 modifié

Article 7

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'article 28 du décret 90-675 du 18 juillet 1990

Résumé. L'article 28 du décret de 1990 est changé pour s'adapter aux nouvelles règles.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n° 90-675 du 18 juillet 1990Art. 28 → Version 9
- Décret n° 90-675 du 18 juillet 1990
Art. 28

1 version

1 modifié

Article 8

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'un article du décret n° 90-675 du 18 juillet 1990

Résumé. Un article du décret de 1990 est modifié à partir du 1er janvier 2022.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n° 90-675 du 18 juillet 1990Art. 29 → Version 3
- Décret n° 90-675 du 18 juillet 1990
Art. 29

1 version

1 modifié

Article 9

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Abolition de l'article 30 du Décret n° 90-675 du 18 juillet 1990

Résumé. L'article 9 annule une règle d'un vieux décret.

A abrogé les dispositions suivantes :

Décret n° 90-675 du 18 juillet 1990Art. 30 → Version 4
- Décret n° 90-675 du 18 juillet 1990
Art. 30

1 version

1 abrogé

En vigueur depuis le samedi 1 janvier 2022

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