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Précision des missions des inspecteurs d'académie
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 90-675 du 18 juillet 1990Art. 2
1 version
1 modifié
1 cité
Section précédente
Décret n°2021-1510 du 19 novembre 2021
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 90-675 du 18 juillet 1990Art. 2
1 version
1 modifié
1 cité
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 90-675 du 18 juillet 1990Art. 3
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 90-675 du 18 juillet 1990Art. 12
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A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 90-675 du 18 juillet 1990Art. 14
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 90-675 du 18 juillet 1990Art. 16
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 90-675 du 18 juillet 1990Art. 17
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 90-675 du 18 juillet 1990Art. 28
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 90-675 du 18 juillet 1990Art. 29
1 version
1 modifié
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n° 90-675 du 18 juillet 1990Art. 30
1 version
1 abrogé
En vigueur depuis le samedi 1 janvier 2022