Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification et création d'articles dans le code de la défense concernant l'école navale
Résumé. Le décret change des règles de l'école navale et en ajoute une nouvelle pour mieux organiser l'école.
A modifié les dispositions suivantes :
Code de la défenseArt. R3411-89 → Version 2Code de la défenseArt. R3411-92 → Version 2Code de la défenseArt. R3411-93 → Version 4Code de la défenseArt. R3411-95 → Version 2Code de la défenseArt. R3411-96 → Version 2Code de la défenseArt. R3411-97 → Version 2Code de la défenseArt. R3411-99 → Version 2Code de la défenseArt. R3411-102 → Version 2Code de la défenseArt. R3411-104 → Version 2Code de la défenseArt. R3411-105 → Version 2Code de la défenseArt. R3411-107 → Version 2Code de la défenseArt. R3411-109 → Version 2
- Code de la défense.Art. R3411-89, Art. R3411-92, Art. R3411-93, Art. R3411-95, Art. R3411-96, Art. R3411-97, Art. R3411-99, Art. R3411-102, Art. R3411-104, Art. R3411-105, Art. R3411-107, Art. R3411-109
A créé les dispositions suivantes :
Code de la défenseArt. R3411-108-1 → Version 1
- Code de la défense.Art. R3411-108-1