Code de la défense

Article R3411-107

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Composition du conseil de la recherche de l'École navale

Résumé L'article dit qui est dans le conseil de recherche de l'École navale et comment il fonctionne.

Le conseil de la recherche de l'Ecole navale comprend :

1° Des membres de la direction ;

2° Des personnalités extérieures ;

3° Des représentants des chercheurs du laboratoire de recherches de l'école ;

4° Des représentants des étudiants de niveau égal ou supérieur au diplôme de master.

Le nombre de membres issus de chaque catégorie et les modalités de fonctionnement de ce conseil sont fixés par le règlement intérieur général de l'établissement.

2 versions

Historique des versions

Version 2

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Suppression des règles d’élection dans la composition du conseil

Résumé des changements La nouvelle version supprime la mention des modalités d’élection ou désignation des membres du conseil, ne précisant plus que le nombre et le mode d’organisation.

Le conseil de la recherche de l'Ecole navale comprend :

1° Des membres de la direction ;

2° Des personnalités extérieures ;

3° Des représentants des chercheurs du laboratoire de recherches de l'école ;

4° Des représentants des étudiants de niveau égal ou supérieur au diplôme de master.

Le nombre de membres issus de chaque catégorie et les modalités de fonctionnement de ce conseil sont fixés par le règlement intérieur général de l'établissement.

Version 1

Version initiale

Résumé des changements Version initiale de l'article.

En vigueur à partir du dimanche 1 janvier 2017

Le conseil de la recherche de l'Ecole navale comprend :

1° Des membres de la direction ;

2° Des personnalités extérieures ;

3° Des représentants des chercheurs du laboratoire de recherches de l'école ;

4° Des représentants des étudiants de niveau égal ou supérieur au diplôme de master.

Le nombre de membres issus de chaque catégorie, les modalités de leur désignation ou élection et celles du fonctionnement de ce conseil sont fixées par le règlement intérieur général de l'établissement.