A abrogé les dispositions suivantes :
Code du sportSct. Section 2 : Missions et fonctionnement du Centre national pour le développement du sportCode du sportSct. Sous-section 1 : Dispositions généralesCode du sportArt. R411-2 → Version 4Code du sportSct. Sous-section 2 : Organisation et fonctionnementCode du sportSct. Paragraphe 1 : Dispositions généralesCode du sportArt. R411-3 → Version 4Code du sportArt. R*411-4 → Version 1Code du sportArt. R411-5 → Version 2Code du sportArt. R411-6 → Version 3Code du sportArt. R411-7 → Version 3Code du sportArt. R*411-8 → Version 1Code du sportArt. R411-9 → Version 1Code du sportArt. R411-10 → Version 1Code du sportArt. R411-11 → Version 1Code du sportSct. Paragraphe 2 : Organisation territorialeCode du sportArt. R411-12 → Version 3Code du sportArt. R411-13 → Version 3Code du sportArt. R411-14 → Version 2Code du sportArt. R411-15 → Version 4Code du sportArt. R411-16 → Version 2Code du sportArt. R411-21 → Version 2Code du sportSct. Paragraphe 3 : Dispositions particulières à la CorseCode du sportArt. R411-22 → Version 4Code du sportSct. Paragraphe 4 : Dispositions particulières aux régions et départements d'outre-merCode du sportArt. R411-23 → Version 4Code du sportSct. Sous-section 3 : Régime financier et comptableCode du sportArt. R411-24 → Version 2Code du sportArt. R411-26 → Version 1Code du sportArt. R411-27 → Version 1Code du sportArt. R411-28 → Version 1
- Code du sport.Sct. Section 2 : Missions et fonctionnement du Centre national pour le développement du sport, Sct. Sous-section 1 : Dispositions générales, Art. R411-2, Sct. Sous-section 2 : Organisation et fonctionnement, Sct. Paragraphe 1 : Dispositions générales, Art. R411-3, Art. R*411-4, Art. R411-5, Art. R411-6, Art. R411-7, Art. R*411-8, Art. R411-9, Art. R411-10, Art. R411-11, Sct. Paragraphe 2 : Organisation territoriale, Art. R411-12, Art. R411-13, Art. R411-14, Art. R411-15, Art. R411-16, Art. R411-21, Sct. Paragraphe 3 : Dispositions particulières à la Corse, Art. R411-22, Sct. Paragraphe 4 : Dispositions particulières aux régions et départements d'outre-mer, Art. R411-23, Sct. Sous-section 3 : Régime financier et comptable, Art. R411-24, Art. R411-26, Art. R411-27, Art. R411-28