Décret n°2019-209 du 20 mars 2019

Article 5

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Article 5

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n° 90-269 du 21 mars 1990

Art. 2, Art. 3, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 9-1, Art. 11, Art. 12, Art. 18, Art. 19, Art. 19-1

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Modification des structures de l'Institut de physique du globe de Paris

Résumé. Le décret modifie la structure et les missions de l'Institut de physique du globe de Paris, en ajoutant un conseil pédagogique et en redéfinissant les rôles des conseils scientifiques et d'administration.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n° 90-269 du 21 mars 1990Art. 2 → Version 2Décret n° 90-269 du 21 mars 1990Art. 3 → Version 2Décret n° 90-269 du 21 mars 1990Art. 5 → Version 2
- Décret n° 90-269 du 21 mars 1990
Art. 2, Art. 3, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 9-1, Art. 11, Art. 12, Art. 18, Art. 19, Art. 19-1

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