A modifié les dispositions suivantes :
Code de l'éducationSct. Section 5 : L'organisation des activités physiques et sportives dans l'enseignement supérieurCode de l'éducationArt. D714-41 → Version 2Code de l'éducationArt. D714-42 → Version 1Code de l'éducationArt. D714-43 → Version 1Code de l'éducationArt. D714-44 → Version 1Code de l'éducationArt. D714-45 → Version 1Code de l'éducationArt. D714-46 → Version 1Code de l'éducationArt. D714-47 → Version 1Code de l'éducationArt. D714-48 → Version 1Code de l'éducationArt. D714-49 → Version 1Code de l'éducationArt. D714-50 → Version 1Code de l'éducationArt. D714-51 → Version 1Code de l'éducationArt. D714-52 → Version 1Code de l'éducationArt. D714-53 → Version 1Code de l'éducationSct. Sous-section 1 : Les services universitaires des activités physiques et sportivesCode de l'éducationArt. D714-54 → Version 1Code de l'éducationSct. Sous-section 2 : Les services interuniversitaires des activités physiques et sportives
- Code de l'éducationSct. Section 5 : L'organisation des activités physiques et sportives dans l'enseignement supérieur, Art. D714-41, Art. D714-42, Art. D714-43, Art. D714-44, Art. D714-45, Art. D714-46, Art. D714-47, Art. D714-48, Art. D714-49, Art. D714-50, Art. D714-51, Art. D714-52, Art. D714-53, Sct. Sous-section 1 : Les services universitaires des activités physiques et sportives, Art. D714-54, Sct. Sous-section 2 : Les services interuniversitaires des activités physiques et sportives