Décret n°2018-792 du 13 septembre 2018

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

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Code de l'éducation

Sct. Section 5 : L'organisation des activités physiques et sportives dans l'enseignement supérieur, Art. D714-41, Art. D714-42, Art. D714-43, Art. D714-44, Art. D714-45, Art. D714-46, Art. D714-47, Art. D714-48, Art. D714-49, Art. D714-50, Art. D714-51, Art. D714-52, Art. D714-53, Sct. Sous-section 1 : Les services universitaires des activités physiques et sportives, Art. D714-54, Sct. Sous-section 2 : Les services interuniversitaires des activités physiques et sportives

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Simplification des règles sur le sport dans les universités

Résumé. Les règles sur les activités sportives dans les universités sont simplifiées et recentrées sur l'organisation et la gestion des services.

A modifié les dispositions suivantes :

Code de l'éducationSct. Section 5 : L'organisation des activités physiques et sportives dans l'enseignement supérieurCode de l'éducationArt. D714-41 : Activités sportives dans les universités
→ Version 2 : Simplification des dispositions relatives aux services d'activités physiques
Code de l'éducationArt. D714-42 : Rôle des universités dans les activités sportives
- Code de l'éducation
Sct. Section 5 : L'organisation des activités physiques et sportives dans l'enseignement supérieur, Art. D714-41, Art. D714-42, Art. D714-43, Art. D714-44, Art. D714-45, Art. D714-46, Art. D714-47, Art. D714-48, Art. D714-49, Art. D714-50, Art. D714-51, Art. D714-52, Art. D714-53, Sct. Sous-section 1 : Les services universitaires des activités physiques et sportives, Art. D714-54, Sct. Sous-section 2 : Les services interuniversitaires des activités physiques et sportives

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