Code de l'éducation

Article D714-48

Créé le 16 septembre 2018

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Composition du conseil des sports dans les universités

Résumé. Le conseil des sports dans les universités est dirigé par le président de l'université et comprend des étudiants, des personnels et des experts pour organiser les activités sportives.

Le conseil des sports est présidé par le président de l'université ou le président de l'université de rattachement du service ou leur représentant respectif.
Le conseil comprend, outre son président :
1° Des étudiants participant à la vie sportive de l'université ou des universités cocontractantes ;
2° Des personnels, dont des représentants des enseignants d'éducation physique et sportive affectés à l'université ou aux universités cocontractantes et des représentants des services administratifs de l'université ;
3° Des personnalités qualifiées désignées en raison de leurs compétences.
Il peut également comprendre des représentants d'institutions partenaires.
Le directeur du service assiste avec voix consultative aux séances du conseil.
Le conseil peut, sur proposition de son président, inviter toute personne dont il juge la présence utile à assister à ses séances.

Historique des versions

En vigueur depuis le dimanche 16 septembre 2018

Modifié parDécret n°2018-792 du 13 septembre 2018art. 1

En résumé. La nouvelle version précise la composition et le fonctionnement du conseil des sports, tandis que la version précédente se concentrait sur les aspects organisationnels et contractuels du service interuniversitaire des activités physiques et sportives.