DÉCRET n°2015-872 du 15 juillet 2015

Article 2

A abrogé les dispositions suivantes :

Décret n°87-716 du 28 août 1987Art. 1 → Version 2Décret n°87-716 du 28 août 1987Sct. TITRE Ier : BREVET D'APTITUDE AUX FONCTIONS D'ANIMATEUR.Décret n°87-716 du 28 août 1987Art. 2 → Version 2Décret n°87-716 du 28 août 1987Art. 3 → Version 2Décret n°87-716 du 28 août 1987Art. 4 → Version 2Décret n°87-716 du 28 août 1987Art. 5 → Version 2Décret n°87-716 du 28 août 1987Sct. TITRE II : BREVET D'APTITUDE AUX FONCTIONS DE DIRECTEUR.Décret n°87-716 du 28 août 1987Art. 6 → Version 2Décret n°87-716 du 28 août 1987Art. 7 → Version 2Décret n°87-716 du 28 août 1987Art. 8 → Version 2Décret n°87-716 du 28 août 1987Art. 9 → Version 2Décret n°87-716 du 28 août 1987Art. 10 → Version 2Décret n°87-716 du 28 août 1987Sct. TITRE III : DISPOSITIONS GENERALES ET TRANSITOIRES.Décret n°87-716 du 28 août 1987Art. 11 → Version 2Décret n°87-716 du 28 août 1987Art. 12 → Version 2Décret n°87-716 du 28 août 1987Art. 13 → Version 2Décret n°87-716 du 28 août 1987Art. 14 → Version 2Décret n°87-716 du 28 août 1987Art. 15 → Version 2Décret n°87-716 du 28 août 1987Art. 16 → Version 2
- Décret n°87-716 du 28 août 1987
Art. 1, Sct. TITRE Ier : BREVET D'APTITUDE AUX FONCTIONS D'ANIMATEUR., Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. TITRE II : BREVET D'APTITUDE AUX FONCTIONS DE DIRECTEUR., Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. TITRE III : DISPOSITIONS GENERALES ET TRANSITOIRES., Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16

Historique des versions

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n°87-716 du 28 août 1987

Art. 1, Sct. TITRE Ier : BREVET D'APTITUDE AUX FONCTIONS D'ANIMATEUR., Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. TITRE II : BREVET D'APTITUDE AUX FONCTIONS DE DIRECTEUR., Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. TITRE III : DISPOSITIONS GENERALES ET TRANSITOIRES., Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16