Créé le 1 septembre 2016
1° A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 18 août 1999Art. 4 → Version 9Arrêté du 24 juillet 2007Art. Annexe I → Version 3Arrêté du 15 juillet 2008Art. Annexe → Version 2Arrêté du 10 février 2009Art. nullArrêté du 10 février 2009Art. nullArrêté du 23 juin 2009Art. Annexe → Version 2Arrêté du 8 janvier 2010Art. Annexe → Version 2Arrêté du 8 avril 2010Art. Annexe → Version 2Arrêté du 13 avril 2010Art. Annexe → Version 2Arrêté du 8 juillet 2010Art. 7 → Version 2Arrêté du 21 juillet 2010Art. Annexe → Version 2Arrêté du 12 juillet 2011Art. Annexe → Version 2Arrêté du 15 avril 2013Art. 2 → Version 2Code de l'éducationArt. D311-7 → Version 2Code de l'éducationArt. D214-12 → Version 3Code de l'éducationArt. D337-176 → Version 2Code de l'éducationArt. D337-177 → Version 2Code de l'éducationArt. D337-181 → Version 2Art. Annexe → Version 2Arrêté du 8 février 2011Art. nullArrêté du 15 juin 2012Art. null
- Arrêté du 18 août 1999Art. 4
- Arrêté du 24 juillet 2007Art. Annexe I
- Arrêté du 15 juillet 2008Art. Annexe
- Arrêté du 10 février 2009Art. null
- Arrêté du 10 février 2009Art. null
- Arrêté du 23 juin 2009Art. Annexe
- Arrêté du 8 janvier 2010Art. Annexe
- Arrêté du 8 avril 2010Art. Annexe
- Arrêté du 13 avril 2010Art. Annexe
- Arrêté du 8 juillet 2010Art. 7
- Arrêté du 21 juillet 2010Art. Annexe
- Arrêté du 12 juillet 2011Art. Annexe
- Arrêté du 15 avril 2013Art. 2
- Code de l'éducationArt. D311-7, Art. D214-12, Art. D337-176, Art. D337-177, Art. D337-181
- Arrêté du 8 avril 2010
Art. Annexe
- Arrêté du 8 février 2011Art. null
- Arrêté du 15 juin 2012Art. null
- Arrêté du 20 mars 2007
- Arrêté du 8 avril 2010
- Arrêté du 8 février 2011
- Arrêté du 15 juin 2012
A modifié les dispositions suivantes :
Code de l'éducationArt. D131-11 → Version 3
- Code de l'éducationArt. D131-11
A modifié les dispositions suivantes :
Code de l'éducationArt. D332-2 → Version 2Code de l'éducationArt. D332-24 → Version 3Arrêté du 9 juin 2008Art. nullArrêté du 8 juillet 2010Art. 6 → Version 2
- Code de l'éducationArt. D332-2, Art. D332-24
- Arrêté du 9 juin 2008Art. null
- Arrêté du 8 juillet 2010Art. 6
2° Dans toutes les dispositions réglementaires en vigueur, les mots : socle commun de connaissances et compétences et les mots : socle commun de connaissances et de compétences sont remplacés par les mots : socle commun de connaissances, de compétences et de culture .