Abrogé par Arrêté du 20 juin 2016 - art. 3 (VT)
Créé le 2 septembre 2013 · En vigueur du 1 septembre 2016 au 2 juillet 2016
L'annexe 1 peut être modifiée par avenant pour tenir compte de la redéfinition du socle commun de connaissances, de compétences et de culture.
Abrogé depuis le dimanche 3 juillet 2016
Abrogé parArrêté du 20 juin 2016art. 3 (VT)
En vigueur du jeudi 1 septembre 2016 au samedi 2 juillet 2016
Modifié parDÉCRET n°2015-372 du 31 mars 2015art. 3
L'annexe 1 peut être modifiée par avenant pour tenir compte de la redéfinition du socle commun de connaissances, de compétences et de culture.
En vigueur du lundi 2 septembre 2013 au mercredi 31 août 2016
L'annexe 1 peut être modifiée par avenant pour tenir compte de la redéfinition du socle commun de connaissances et de compétences.