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DÉCRET n°2015-15 du 8 janvier 2015
Chapitre Ier : Dispositions modifiant le décret n° 78-498 du 28 mars 1978 relatif aux titres de recherches et d'exploitation de géothermie
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 78-498 du 28 mars 1978Art. 1, Art. 2, Art. 3
1 version
3 modifiés
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 78-498 du 28 mars 1978Art. 2, Art. 4
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 78-498 du 28 mars 1978Art. 3, Art. 5
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 78-498 du 28 mars 1978Art. 4, Art. 6, Art. 8, Art. 5, Art. 7
1 version
3 modifiés
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 78-498 du 28 mars 1978Art. 7, Art. 9
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 78-498 du 28 mars 1978Art. 8, Art. 10
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 78-498 du 28 mars 1978Art. 9, Art. 11
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 78-498 du 28 mars 1978Art. 10, Art. 12
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 78-498 du 28 mars 1978Art. 11, Art. 13
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 78-498 du 28 mars 1978Art. 12, Art. 14
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 78-498 du 28 mars 1978Art. 13, Art. 15
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 78-498 du 28 mars 1978Art. 15, Art. 16
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 78-498 du 28 mars 1978Art. 16, Art. 17
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 78-498 du 28 mars 1978Art. 17, Art. 18
1 version
1 modifié
En vigueur depuis le dimanche 11 janvier 2015