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Simplification des procédures d'autorisation et de gestion des titres miniers
A modifié les dispositions suivantes :
DÉCRET n°2015-15 du 8 janvier 2015
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 78-498 du 28 mars 1978
Art. 2, Art. 4
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A modifié les dispositions suivantes :
Cité par
Source : Légifrance
Modification des règles d'exploitation de la géothermie
DÉCRET n°2015-15 du 8 janvier 2015 · art. 2
Renforcement des exigences pour l'exploitation de la géothermie
DÉCRET n°2015-15 du 8 janvier 2015 · art. 4
Modification des conditions d'autorisation pour les travaux miniers et de stockage souterrain
DÉCRET n°2015-15 du 8 janvier 2015 · art. 18
Art. 4 (M)
Décret n°78-498 du 28 mars 1978