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Titre VI

Dispositions spéciales

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Paragraphe 1

Régime de base obligatoire des assurances sociales agricoles

R761-1 — R761-3

Code rural et de la pêche maritime

Chapitre Ier : Départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle

Section 1 : Assurances sociales des salariés

Sous-section 1 : Bénéficiaires et prestations

Sous-section 2 : Financement

Sous-section 3 : Organisation et contrôle

Section 2 : Assurances, accidents et maladies professionnelles des salariés et des non-salariés des professions agricoles

Sous-section 1 : Dispositions communes

Sous-section 2 : Salariés agricoles

Sous-section 3 : Non-salariés agricoles

Section 3 : Retraite anticipée pour pénibilité des salariés et non-salariés agricoles