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Section 2

Assurances, accidents et maladies professionnelles des salariés et des non-salariés des professions agricoles

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Paragraphe 2

Prestations de l'assurance accidents du travail

D761-54 — D761-60-1

Code rural et de la pêche maritime

Sous-section 3 : Non-salariés agricoles

Paragraphe 2 : Prestations de l'assurance accidents du travail

Paragraphe 2 bis : Indemnisation des victimes de pesticides

Paragraphe 3 : Couverture des accidents de la vie privée

Sous-paragraphe 1 : Bénéficiaires

Sous-paragraphe 2 : Prestations