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Titre III

Recherche agronomique et vétérinaire

L830-1

Section parente

Livre VIII

Enseignement, formation professionnelle et développement agricoles, recherche agronomique

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Chapitre Ier

Guadeloupe, Guyane, Martinique, La Réunion et Mayotte

L841-1 — L841-6

Code rural et de la pêche maritime

Titre IV : Dispositions relatives à l'outre-mer

Chapitre Ier : Guadeloupe, Guyane, Martinique, La Réunion et Mayotte

Chapitre II : Saint-Barthélemy, Saint-Martin et Saint-Pierre-et-Miquelon

Chapitre III : Wallis-et-Futuna, Polynésie française et Nouvelle-Calédonie