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Livre III

DROITS ET OBLIGATIONS DES PERSONNES DÉTENUES

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Section 1

Salubrité et propreté des locaux de détention

R321-1 — R321-4

Code pénitentiaire

Titre II : HYGIÈNE, SANTÉ ET PROTECTION SOCIALE

Chapitre Ier : MESURES D'HYGIÈNE

Section 1 : Salubrité et propreté des locaux de détention

Section 2 : Hygiène personnelle des personnes détenues

Chapitre II : ACCÈS AUX SOINS

Section 1 : Dispositions générales

Section 2 : Hospitalisations

Section 3 : Soins spécifiques aux femmes détenues

Section 4 : Accompagnement des personnes détenues en situation de handicap physique

Section 5 : Suspension médicale de peine

Chapitre III : ALIMENTATION

Chapitre IV : PROTECTION SOCIALE

Section 1 : Prestations de sécurité sociale

Section 2 : Autres prestations sociales

Section 3 : Dispositions relatives à l'assurance chômage