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Titre II

HYGIÈNE, SANTÉ ET PROTECTION SOCIALE

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Section 1

Dispositions générales

R322-1 — R322-11

Code pénitentiaire

Chapitre II : ACCÈS AUX SOINS

Section 1 : Dispositions générales

Section 2 : Hospitalisations

Sous-section 1 : Dispositions générales

Sous-section 2 : Soins psychiatriques

Section 3 : Soins spécifiques aux femmes détenues

Section 4 : Accompagnement des personnes détenues en situation de handicap physique

Section 5 : Suspension médicale de peine