Code du travail
Titre II : Durée du travail, répartition et aménagement des horaires
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Règles sur la durée et l'aménagement des horaires
Résumé. Ce titre du Code du travail fixe les règles sur la durée et l'organisation des horaires de travail, y compris le temps partiel et le travail de nuit.
En vigueur depuis le jeudi 1 mai 2008
Titre II : Durée du travail, répartition et aménagement des horaires
Chapitre Ier : Durée et aménagement du travail
Chapitre II : Travail de nuit
Chapitre III : Travail à temps partiel et travail intermittent
Chapitre IV : Dispositions pénales