Code du travail

Chapitre Ier : Durée et aménagement du travail

Section 1 : Travail effectif, astreintes et équivalences

Sous-section 1 : Travail effectif

Sous-section 2 : Astreintes

Sous-section 3 : Equivalences

Section 2 : Durées maximales de travail

Sous-section 1 : Temps de pause

Sous-section 2 : Durée quotidienne maximale

Sous-section 3 : Durées hebdomadaires maximales

Section 3 : Durée légale et heures supplémentaires

Sous-section 1 : Ordre public

Sous-section 2 : Champ de la négociation collective

Sous-section 3 : Dispositions supplétives

Section 4 : Aménagement du temps de travail sur une période supérieure à la semaine, horaires individualisés et récupération des heures perdues

Sous-section 1 : Aménagement du temps de travail sur une période supérieure à la semaine

Sous-section 2 : Horaires individualisés et récupération des heures perdues

Section 5 : Conventions de forfait

Sous-section 1 : Ordre public

Sous-section 2 : Champ de la négociation collective

Sous-section 3 : Dispositions supplétives

Section 6 : Dispositions d'application