Section parente

Titre II

Durée du travail, répartition et aménagement des horaires

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Sous-section 1

Ordre public

L3123-1

Code du travail

Chapitre III : Travail à temps partiel et travail intermittent

Section 1 : Travail à temps partiel

Sous-section 1 : Ordre public

Sous-section 2 : Champ de la négociation collective

Sous-section 3 : Dispositions supplétives

Sous-section 4 : Dispositions d'application

Section 2 : Travail intermittent

Sous-section 1 : Ordre public

Sous-section 2 : Champ de la négociation collective