Code du travail
Titre IV : Information et formation des travailleurs
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Information et formation des travailleurs
Résumé. Les employeurs doivent informer et former leurs employés sur les risques pour leur santé et sécurité, en consultant les représentants du personnel.
En vigueur depuis le jeudi 1 mai 2008
Titre IV : Information et formation des travailleurs
Chapitre Ier : Obligation générale d'information et de formation
Chapitre II : Formations et mesures d'adaptation particulières
Chapitre III : Consultation des représentants du personnel