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TITRE Ier

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Section 1

Code du tourisme

Chapitre 1er : Hôtels

En vigueur depuis le samedi 1 janvier 2005

Chapitre 1er : Hôtels
Section 1 : Des contrats relatifs à l'hôtellerie
Section 2 : Classement
Section 3 : Sanctions
Section 4 : Responsabilité des hôteliers
Section 5 : Responsabilité des hôteliers