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Code des douanes
Titre V : Régimes douaniers suspensifs, exportation temporaire, dépôts spéciaux
Abrogé1 septembre 2007
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Chapitre II : Transit
Abrogé30 décembre 1984Chapitre III : Entrepôt de douane (entrepôt de stockage)
Abrogé27 juillet 1993Section 6 : Dispositions applicables à tous les entrepôts de stockage
Abrogé27 juillet 1993Chapitre IV : Entrepôt de douane (entrepôt industriel)
Abrogé1 septembre 2007Chapitre V : Usines exercées par la douane
Abrogé1 janvier 1993Section 1 : Généralités
Abrogé1 janvier 1993Section 2 : Usines exercées pétrolières et pétroléochimiques
Abrogé1 janvier 1993Section 3 : Autres usines
Abrogé1 janvier 1993Chapitre VI bis : Exportation préalable, drawback
Abrogé9 juillet 1971Section 1 : Exportation préalable
Abrogé9 juillet 1971Section 2 : Drawback
Abrogé9 juillet 1971Chapitre VIII : Dépôts spéciaux
Abrogé3 janvier 1964Abrogé depuis le samedi 1 septembre 2007
En vigueur du samedi 1 janvier 1949 au vendredi 31 août 2007
Titre V : Régimes douaniers suspensifs, exportation temporaire, dépôts spéciaux
Chapitre II : Transit
Chapitre III : Entrepôt de douane (entrepôt de stockage)
Chapitre IV : Entrepôt de douane (entrepôt industriel)
Chapitre V : Usines exercées par la douane
Chapitre VI bis : Exportation préalable, drawback
Chapitre VIII : Dépôts spéciaux